INDEX


A-B-C-D-E-F-G-H-I-J-K-L-M-N-O-P-Q-R-S-T-U-V-W-X-Y-Z


 A 

ABORDAGE: XII. 3

ACCIDENTS INDUSTRIELS: XXVII. 6

voir aussi: Environnement

ACCORD GÉNÉRAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE: X. 1

voir aussi: Commerce

ACTES CONSTITUTIFS, CHARTES, CONSTITUTIONS, STATUTS

voir: Association internationale de promotion du thé: XIX. 16
Banque africaine de développement: X. 2
Banque asiatique de développement: X. 4
Banque de développement des Caraïbes: X. 6
Banque pour la coopération économique et le développement au Moyen-Orient et en Afrique du Nord: X. 16
Centre de développement pour l'Asie et le Pacifique: X. 11
Centre de recherche-développement de l'étain pour l'Asie du Sud-Est: XIX. 17
Centre international du vaccin: IX. 3
Centre international pour le génie génétique et la biotechnologie: XIV. 7
Centre sud: X. 14
Communauté asiatique de la noix de coco: XIX. 7
Communauté économique de l'Afrique de l'Ouest: X. 5
Cour internationale de justice: I. 3 , 4
Fonds asiatique pour le commerce du riz: XIX. 11
Fonds commun pour les produits de base: XIX. 21
Fonds de développement pour les populations autochtones de l'Amérique latine et des Caraïbes: IV. 14
Fonds international de développement agricole: X. 8
Institut de développement de la radiodiffusion pour l'Asie et le Pacifique: XXV. 3
Office international d'hygiène publique: IX. 2
Office international des bois tropicaux: XIX. 19
Organisation des Nations Unies: I. 1, 2, 5
Organisation des Nations Unies pour le développement industriel: X. 9
Organisation internationale pour les réfugiés: V. 1
Organisation maritime internationale: XII. 1
Organisation mondiale de la santé: IX. 1
Poivre: XIX. 8
Régime international des ports maritimes: Partie II. 20
Statut de Rome de la Cour pénale internationale: XVIII. 10
Télécommunauté pour l'Asie et le Pacifique: XXV. 2
Union internationale de secours: Partie II. 26
Université pour la paix: XIV. 6

voir aussi: Produits primaires pour les noms des organisations y relatifs

AÉRONEFS: XI.A. 11

voir aussi: Douanes

AFRIQUE DE L'OUEST: X. 5

AGRICULTURE: X. 8

voir aussi: Fonds international de développement agricole

AIDE ALIMENTAIRE: XIX. 28, 41

ANIMAUX, MALADIES CONTAGIEUSES: Partie II. 23

APARTHEID: IV. 7, 10

voir aussi: Discrimination

APATRIDIE: V. 3, 4; Partie II. 2, 3

voir aussi: Réfugiés

ARBITRAGE: XXII. 2; Partie II. 6, 29

voir aussi: Sentences arbitrales
Règlement des différends

ARMES

voir: Armes chimiques: XXVI. 3
Armes classiques: XXVI. 2
Désarmement: XXVI. 1, 2, 3, 4, 5; Partie II. 1

ARMES CHIMIQUES: XXVI. 3

voir aussi: Désarmement

ARMES CLASSIQUES: XXVI. 2

voir aussi: Désarmement

ASSOCIATION INTERNATIONALE DE PROMOTION DU THÉ: XIX.. 16

ASSURANCE: XI.B. 29

voir aussi: Préscription
Résponsabilité civile

ATTENTATS TERRORISTES A L'EXPLOSIF: XVIII. 9

 B 

BANQUE AFRICAINE DE DÉVELOPPEMENT: X. 2

BANQUE ASIATIQUE DE DÉVELOPPEMENT: X. 4

BANQUE DE DÉVELOPPEMENT DES CARAÏBES: X. 6

BANQUE POUR LA COOPÉRATION ÉCONOMIQUE ET LE DÉVELOPPEMENT AU MOYEN-ORIENT ET EN AFRIQUE DU NORD: X. 16

BATEAUX-FEUX: Partie II. 33

BILLETS À ORDRE: X. 12; Partie II. 8, 12

voir aussi: Titres négociables

BOIS TROPICAUX : XIX. 19, 26, 39

 C 

CACAO: XIX. 9, 14, 22, 31, 38

CAFÉ: XIX. 4, 5, 12, 15, 25, 40

CAOUTCHOUC: XIX. 20, 32, 42

CARNETS TIR: XI.A. 3, 13, 16

voir aussi: Douanes

CARTE INTERAFRICAINE D'ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE AUTOMOBILE: XI.B. 29

CENTRE DE DÉVELOPPEMENT POUR L'ASIE ET LE PACIFIQUE: X. 11

CENTRE DE RECHERCHE-DÉVELOPPEMENT DE L'ÉTAIN POUR L'ASIE DU SUD-EST: XIX. 17

CENTRE INTERNATIONAL DU VACCIN: IX. 3

CENTRE INTERNATIONAL POUR LE GÉNIE GÉNÉTIQUE ET LA BIOTECHNOLOGIE: XIV. 7

CENTRE SUD: X. 14

CÉRÉALES: XIX. 41

CHANGEMENTS CLIMATIQUES: XXVII. 7

voir aussi: Environnement

CHARTE DES NATIONS UNIES: I. 1, 2

CHARTE DES NATIONS UNIES (Amendements): I. 5

CHÈQUES: Partie II. 9, 11, 13

voir aussi: Titres négociables

CIRCULATION ROUTIÈRE: XI.B. 1, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 14, 19, 23, 28, 30

voir aussi: Transports et communications

CLAUSE DE LA NATION LA PLUS FAVORISÉE: X. 1

COMMERCE: X. 1, 3, 13, 15, 16; XXVII. 11; Partie II. 24, 25

voir aussi: Faune et flore sauvages
Garanties et lettres de crédit stand-by
Douanes
Produits primaires
Titres négociables
Transports et communications
Vente de marchandises

COMMERCE DU BLÉ: XIX. 28

COMMUNAUTÉ ASIATIQUE DE LA NOIX DE COCO: XIX. 7

COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE DE L'AFRIQUE DE L'OUEST: X. 5

CONFÉRENCES MARITIMES: XII. 6

CONFLITS DE LOIS: Partie II. 4, 8, 9

voir aussi: Titres négociables

CONTENEURS: XI.A. 9, 15, 18

CONTRATS: X. 10; XI.B. 11, 26; XI.D. 2

voir aussi: Commerce
Transports et communications

COUCHE D'OZONE: XXVII. 2

voir aussi: Environnement

COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE: I. 3, 4

COURS D'EAU TRANSFRONTIÈRES ET LACS: XXVII. 5, 12

voir aussi: Environnement

CRIMES CONTRE L'HUMANITÉ: IV. 6, 9

voir aussi: Discrimination
Génocide
Personnes jouissant d'une protection internationale
Personnel des Nations Unies (Crimes contre)
Questions pénales
Statut de Rome de la Cour pénale internationale
Torture

CRIMES DE GUERRE: IV. 6

voir aussi: Crimes contre l'humanité

CUIVRE: XIX. 35

voir aussi: Groupes d'études internationaux

 D 

DÉCHETS DANGEREUX: XXVII. . 3

DÉSERTIFICATION : XXVII. 10

DÉVELOPPEMENT

voir: Banque africaine de développement: X. 2
Fonds international de développement agricole: X. 8
Institut de développement de la radiodiffusion pour l'Asie et le Pacifique: XXV. 3
Organisation des Nations Unies pour le développement industriel: X. 9

DÉSARMEMENT: XXVI. 1, 2, 3, 4, 5; Partie II. 1

DISCRIMINATION

voir: Apartheid: IV. 7
Discrimination raciale: IV. 2
Femmes: IV. 8
Sports: IV. 10

DISCRIMINATION RACIALE: IV. 2

DIVERSITÉ BIOLOGIQUE: XXVII. 8

voir aussi: Environnement

DOUANES: XI.A. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18; XIV. 1, 2, 5; Partie II. 22, 25

voir aussi: Questions de caractère éducatif et culturel

DROGUES

voir: Stupéfiants: VI. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 17, 18, 19

DROIT AU PAVILLON: Partie II. 19

DROIT D'AUTEUR: XIV. 3, 4; XXVIII. 1

voir aussi: Questions fiscales

DROIT DE LA MER: XXI. 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8

DROIT DE TIMBRE: Partie II. 12, 13

voir aussi: Titres négociables

DROIT DES TRAITÉS: XXIII. 1, 3

DROITS

voir: Droit au pavillon: Partie II. 19
Droits civils et politiques: IV. 4, 5, 12
Droits économiques, sociaux et culturels: IV. 3
Enfant (droits de l') : IV. 11
Travailleurs migrants: IV. 13

voir aussi: Droits de l'homme

DROITS CIVILS ET POLITIQUES: IV. 4, 5, 12

DROITS DE L'HOMME: IV. 1, 2, 3, 4, 5, 11, 12, 13

voir aussi: Apartheid
Crimes contre l'humanité
Discrimination
Enfant
Femmes
Peine de mort
Traite des êtres humains
Travailleurs migrants

DROITS ÉCONOMIQUES, SOCIAUX ET CULTURELS: IV. 3

 E 

ÉCHANTILLONS COMMERCIAUX : XI.A. 5

voir aussi: Douanes

EMBARCATIONS DE PLAISANCE: XI.A. 11

voir aussi: Douanes

ENFANT (DROITS DE L'): IV. 11; VII. 1, 2, 3

voir aussi: Droits de l'homme
Traite des êtres humains

ENVIRONNEMENT: XXVI. 1; XXVII. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18

voir aussi: Désarmement

ESCLAVAGE: VII. 6, 7, 8, 9, 10; XVIII. 1, 2, 3, 4

voir aussi: Traite des êtres humains

ESPACE EXTRA-ATMOSPHÉRIQUE: XXIV. 1, 2

voir aussi: Télécommunications

ÉSSAIS NUCLÉAIRES: XXVI. 4

voir aussi: Désarmement

ÉTAIN: XIX. 13, 17, 23, 34

voir aussi: Groupes d'études internationaux

ÉTATS

voir: Représentation des États: III. 11
Succession d'États: III. 12; XXIII. 2

ÉTATS SANS LITTORAL: X. 3

 F 

FAUNE ET FLORE SAUVAGES: XXVII. 11

FAUX MONNAYAGE: Partie II. 14, 15

FEMMES: IV. 8; VII. 1, 2, 3, 4, 5; XVI. 1, 2

voir aussi: Discrimination
Traite des êtres humains

FONDS ASIATIQUE POUR LE COMMERCE DU RIZ: XIX. 11

FONDS COMMUN POUR LES PRODUITS DE BASE : XIX. 21

FONDS DE DÉVELOPPEMENT POUR LES POPULATIONS AUTOCHTONES DE L'AMÉRIQUE LATINE ET DES CARAÏBES : IV. 14

FONDS INTERNATIONALE DE DÉVELOPPEMENT AGRICOLE : X. 8

 G 

GARANTIES ET LETTRES DE CRÉDIT STAND-BY: X. 15

GÉNIE GÉNÉTIQUE: XIV. 7

GÉNOCIDE: IV. 1

GROUPES D'ÉTUDES INTERNATIONAUX

voir: Cuivre: XIX. 35
Étain: XIX. 34
Nickel: XIX. 29

 H 

HAUTE MER: XXI. 2, 3

voir aussi: Droit de la mer

HUILE D'OLIVE: XIX. 1, 2, 3, 30

voir aussi: Olives de table

HYPOTHÈQUES MARITIMES: XI.D. 4

 I 

ÎLES D'ÅLAND: Partie II. 32

IMMATRICULATION DES NAVIRES: XII. 7

IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT: XXVII. 4

voir aussi: Environnement

IMPOSITIONS: XI.B. 10, 12, 13; XXVIII. 1; Partie II. 21

voir aussi: Questions fiscales

INSTITUT DE DÉVELOPPEMENT DE LA RADIODIFFUSION POUR L'ASIE ET LE PACIFIQUE: XXV. 3

INSTITUTIONS SPÉCIALISÉES: III. 2

 J 

JUTE: XIX. 24, 36

 L 

LETTRES DE CHANGE: X. 12; Partie II. 8, 10, 12

voir aussi: Titres négociables

LIBERTÉ D'INFORMATION: XVII. 1

voir aussi: Radiodiffusion
Télécommunication

LIGNES DE TRANSPORT INTERNATIONAL COMBINÉ: XI.E. 2

LUNE : XXIV. 2

voir aussi: Espace extra-atmosphérique

 M 

MARCHANDISES DANGEREUSES: XI.B. 14, 30

voir aussi: Stupéfiants
Transports et communications

MARIAGE: XVI. 2, 3

MATÉRIEL ÉDUCATIF

voir: Questions de caractère éducatif et culturel: XIV. 1, 2, 5, 6

MATÉRIEL PUBLICITAIRE: XI.A. 5, 7

voir aussi: Douanes

MERCENAIRES: XVIII. 6

voir aussi: Questions pénales

MER TERRITORIALE: XXI. 1

voir aussi: Droit de la mer

MINES ANTIPERSONNEL: XXVI. 5

MISSIONS SPÉCIALES: III. 9, 10

MOUVEMENTS TRANSFRONTIÈRES: XXVII. 1, 3, 4, 5

 N 

NATIONALITÉ: Partie II. 4, 5

voir aussi: Femmes
Relations consulaires
Relations diplomatiques

NAVIGATION: XI.B. 30; XI.D. 1, 2, 5; XII. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8; Partie II. 17, 18, 20, 28, 31, 33

voir aussi: Transports et communications

NAVIRES: XI.A. 11; XI.D. 1; XII. 2, 4, 5, 7; Partie II. 28

voir aussi: Douanes
Navigation
Transports et communications

NICKEL : XIX. 29

voir aussi: Groupes d'études internationaux

NOIX DE COCO : XIX. 7

voir aussi: Groupes d'études internationaux

 O 

OBLIGATIONS ALIMENTAIRES: XX. 1

OFFICE INTERNATIONAL D'HYGIÈNE PUBLIQUE: IX. 2

OFFICE INTERNATIONAL DES BOIS TROPICAUX: XIX. 19

OLIVES DE TABLE: XIX. 30

OPIUM : VI. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10, 14

voir aussi: Stupéfiants

ORGANISATION DES NATIONS UNIES

voir: Charte des Nations Unies: I. 1, 2
Privilèges et immunités: III. 1, 2

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR LE DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL: X. 9

ORGANISATION INTERGOUVERNEMENTALE CONSULTATIVE DE LA NAVIGATION MARITIME

voir: Organisation maritime internationale: XII. 1

ORGANISATION INTERNATIONALE POUR LES RÉFUGIÉS: V. 1

ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE: XII. 1

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ: IX. 1

voir aussi: Animaux
Maladies contagieuses

ORGANISATIONS INTERNATIONALES: III. 11

voir aussi: Actes constitutifs
Droit des traités
Représentation des États

OTAGES: XVIII. 5

voir aussi: Personnes jouissant d'une protection internationale
Questions pénales diverses

 P 

PAIX

voir: Radiodiffusion: Partie II. 1
Université de la paix: XIV. 6

PALETTES : XI.A. 14

voir aussi: Douanes

PAVILLON (DROIT AU) : Partie II. 19

PAVOT : VI. 14

voir aussi: Stupéfiants

PAYS SANS LITTORAL

voir: États sans littoral: X. 3
Pavillon (droit au): Partie II. 19

PÊCHE : XXI. 3

voir aussi: Droit de la mer

PEINE DE MORT: IV. 12

PERMIS DE CONDUIRE : XI.B. 27

voir aussi: Transports et communications

PERSONNEL DES NATIONS UNIES (CRIMES CONTRE): XVIII. 8

PERSONNES DISPARUES: XV. 1, 2, 3

PERSONNES JOUISSANT D'UNE PROTECTION INTERNATIONALE : XVIII. 7

PETITS CÉTACÉS : XXVII. 9

voir aussi: Environnement

PHONOGRAMMES: XIV. 3, 4

PLATEAU CONTINENTAL : XXI. 4

voir aussi: Droit de la mer

POIVRE : XIX.. 8

POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE : XXVII. 1

voir aussi: Environnement

POPULATIONS AUTOCHTONES DE L'AMÉRIQUE LATINE ET DES CARAÏBES : IV. 14

PORTS: Partie II. 20

PRESCRIPTION: X. 7; XI.D. 1

voir aussi: Assurance
Commerce
Crimes contre l'humanité
Résponsabilité civile
Transports et communications

PRIVILÈGES ET IMMUNITÉS: III. 1, 2

voir aussi: Droit de la mer;
Missions spéciales
Personnes jouissant d'une protection internationale
Relations consulaires
Relations diplomatiques

PROCESSUS DÉCISIONNEL EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT : XXVII.. 13

PRODUITS CHIMIQUES ET PESTICIDES DANGEREUX : XXVII. 14

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE: Partie II. 24, 25

PRODUITS PRIMAIRES

voir: Aide alimentaire: XIX. 28, 41
Bois tropicaux: XIX. 19, 26, 39
Cacao: XIX. 9, 14, 22, 31, 38
Café: XIX. 4, 5, 12, 15, 25, 40
Caoutchouc: XIX. 20, 32, 42
Céréales: XIX. 41
Commerce du blé: XIX. 28
Cuivre: XIX. 35
Étain: XIX. 13, 17, 23, 34
Fonds commun pour les produits de base: XIX. 21
Huile d'olive: XIX. 1, 2, 3, 30
Jute: XIX. 24, 36
Nickel: XIX. 29
Noix de coco: XIX. 7
Poivre: XIX. 8
Riz: XIX. 11
Sucre: XIX. 6, 10, 18, 27, 33, 37
Thé: XIX. 16

PUBLICATIONS OBSCÈNES : VIII. 1, 2, 3, 4, 5, 6

 Q 

QUESTIONS DE CARACTÈRE ÉDUCATIF ET CULTUREL: XIV. 1, 2, 5, 6

QUESTIONS FISCALES: XXVIII. 1

voir aussi: Droit d'auteur
Douanes
Impôts
Transports et communications

QUESTIONS PÉNALES

voir: Attentats terroristes à l'explosif: XVIII. 9
Crimes contre l'humanité: IV. 6
Faux monnayage: Partie II. 14, 15
Génocide: IV. 1
Otages: XVIII. 5
Navigation: XII. 8
Personnel des Nations Unies (Crimes contre): XVIII. 8
Personnes jouissant d'une protection internationale: XVIII. 7
Statut de Rome de la Cour pénale internationale: XVIII. 10
Terrorisme (financement du): XVIII. 11

voir aussi: Esclavage

 R 

RADIODIFFUSION: XIV. 3; XXV. 3; Partie II. 1

voir aussi: Télécommunications

RÉFUGIÉS: V. 1, 2, 5

voir aussi: Apatridie

RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS: II. 1; Partie II. 29

voir aussi: Cour internationale de Justice
Droit de la mer
Missions spéciales
Relations consulaires
Relations diplomatiques

RELATIONS CONSULAIRES: III. 6, 7, 8

voir aussi: Relations diplomatiques

RELATIONS DIPLOMATIQUES: III. 3, 4, 5

voir aussi: Relations consulaires

REPRÉSENTATION DES ÉTATS : III. 11

RESPONSABILITÉ CIVILE : XI.B. 29, 30; XI.D. 1

voir aussi: Assurance
Prescription

RIZ : XIX. 11

 S 

SANTÉ

voir: Organisation mondiale de la santé: IX. 1

SATELLITE: XXV. 1

SÉCURITÉ

voir: Personnel des Nations Unies (Crimes contre): XVIII. 8

SENTENCES ARBITRALES: XXII. 1; Partie II. 7

voir aussi: Règlement des différends

SIGNALISATION ROUTIÈRE: XI.B. 3, 4, 9, 15, 20, 24, 25; Partie II. 30

SPORTS

voir: Apartheid: IV. 10

STATISTIQUES: XIII. 1, 2, 3

STATUT DE ROME DE LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE : XVIII. 10

STOCKS DE POISSONS: XXI. 7

STUPÉFIANTS: VI. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 17, 18, 19

SUBSTANCES PSYCHOTROPES: VI. 16, 19

voir aussi: Stupéfiants

SUCCESSION D'ÉTATS : III. 12; XXIII. 2

voir aussi: Droit des traités

SUCCESSION D'ÉTATS EN MATIÈRE DE BIENS, ARCHIVES ET DETTES D'ÉTATS: III. 12

SUCRE: XIX. 6, 10, 18, 27, 33, 37

 T 

TECHNIQUES DE MODIFICATION DE L'ENVIRON-NEMENT: XXVI. 1

voir aussi: Désarmement

TÉLÉCOMMUNAUTÉ POUR L'ASIE ET LE PACIFIQUE: XXV. 2

TÉLÉCOMMUNICATIONS: XXV. 1, 2, 3, 4; Partie II. 1

voir aussi: Institut de développement de la radiodiffusion pour l'Asie et le Pacifique
Télécommunauté pour l'Asie et le Pacifique

TERMINAUX DE TRANSPORTS: X. 13

TERRORISME

voir: Attentats terroristes à l'exlosif: XVIII. 9
Terrorisme (financement du): XVIII. 11

TERRORISME (FINANCEMENT DU): XVIII. 11

THÉ: XIX. 16

TITRES NÉGOCIABLES: X. 12; Partie II. 8, 9, 10, 11, 12, 13

TORTURE: IV. 9

TOURISME: XI.A. 1, 2, 3, 4, 6, 7

voir aussi: Douanes

TRAITE DES BLANCHES

voir: Traite des êtres humains: VII. 1, 3, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11

voir aussi: Esclavage

TRAITE DES ÊTRES HUMAINS: VII. 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11

voir aussi: Esclavage

TRANSIT: X. 3; Partie II. 16, 24

TRANSPORT MULTIMODAL: XI.E. 1, 2

voir aussi: Transports et communications

TRANSPORT PAR VOIE D'EAU: XI.D. 2, 3, 5

voir aussi: Navigation
Transports et communications

TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS: XI.A. 1, 2; XI.B. 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32; XI.C. 1, 2, 3; XI.D. 2, 3; XI.E. 1, 2

voir aussi: Douanes
Commerce
Transit

TRAVAILLEURS MIGRANTS: IV. 13

 U 

UNION INTERNATIONALE DE SECOURS: Partie II. 26

UNIVERSITÉ POUR LA PAIX : XIV. 6

 V 

VÉHICULES: XI.A. 1, 2, 3, 4, 8, 10; XI.B. 5, 6, 10, 12, 13, 16, 17, 18, 21, 22, 31

voir aussi: Douanes