CHAPTER VI.
Stupéfiants et substances psychotropes
1.
Protocole amendant les Accords, Conventions et Protocoles sur les stupéfiants conclus à La Haye le 23 janvier 1912, à Genève le 11 février 1925 et le 19 février 1925 et le 13 juillet 1931, à Bangkok le 27 novembre 1931 et à Genève le 26 juin 1936
Lake Success (New York), 11 décembre 1946.
2.
Convention internationale de l'opium
La Haye, 23 janvier 1912.
3.
Accord concernant la suppression de la fabrication, du commerce intérieur et de l'usage de l'opium préparé
Genève, 11 février 1925 et Lake Success (New York), 11 décembre 1946.
4.
Accord relatif à la suppression de la fabrication, du commerce intérieur et de l'usage de l'opium préparé
Genève, 11 février 1925.
5.
Convention internationale de l'opium
Genève, 19 février 1925 et Lake Success (New York), 11 décembre 1946.
6.
a.
Convention internationale de l'opium
Genève, 19 février 1925.
6.
b.
Protocole
Genève, 19 février 1925.
7.
Convention pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants
Genève, 13 juillet 1931 et Lake Success (New York), 11 décembre 1946.
8.
a.
Convention pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants
Genève, 13 juillet 1931.
8.
b.
Protocole de signature
Genève, 13 juillet 1931.
9.
Accord relatif à la suppression de l'habitude de fumer l'opium
Bangkok, 27 novembre 1931 et Lake Success (New York), 11 décembre 1946.
10.
Accord relatif à la suppression de l'habitude de fumer l'opium
Bangkok, 27 novembre 1931.
11.
Convention pour la répression du trafic illicite des drogues nuisibles
Genève, 26 juin 1936 et Lake Success (New York), 11 décembre 1946.
12.
a.
Convention de 1936 pour la répression du trafic illicite des drogues nuisibles
Genève, 26 juin 1936.
12.
b.
Protocole de signature
Genève, 26 juin 1936.
13.
Protocole plaçant sous contrôle international certaines drogues non visées par la Convention du 13 juillet 1931 pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants, amendée par le Protocole signé à Lake Success, New York, le 11 décembre 1946
Paris, 19 novembre 1948.
14.
Protocole visant à limiter et à réglementer la culture du pavot, ainsi que la production, le commerce international, le commerce de gros et l'emploi de l'opium
New York, 23 juin 1953.
15.
Convention unique sur les stupéfiants de 1961
New York, 30 mars 1961.
16.
Convention sur les substances psychotropes
Vienne, 21 février 1971.
17.
Protocole portant amendement de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961
Genève, 25 mars 1972.
18.
Convention unique sur les stupéfiants de 1961, telle que modifiée par le Protocole portant amendement de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961
New York, 8 août 1975.
19.
Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
Vienne, 20 décembre 1988.
