B
Circulation routière
1.
Convention sur la circulation routière
Genève, 19 septembre 1949.
2.
Protocole relatif aux pays ou territoires présentement occupés
Genève, 19 septembre 1949.
3.
Protocole relatif à la signalisation routière
Genève, 19 septembre 1949.
4.
Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière et le Protocole relatif à la signalisation routière de 1949
Genève, 16 septembre 1950.
5.
Accord européen portant application de l'article 3 de l'annexe 7 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes
Genève, 16 septembre 1950.
6.
Accord européen portant application de l'article 23 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes
Genève, 16 septembre 1950.
7.
Déclaration sur la construction de grandes routes de trafic international
Genève, 16 septembre 1950.
8.
Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux a) Protocole additionnel b) Protocole de signature
Genève, 17 mars 1954.
8.
c.
Protocole relatif à l'adoption de l'annexe C.1 au Cahier des charges annexé à l'Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux
Genève, 1 juillet 1954.
9.
Accord relatif à la signalisation des chantiers portant modification de l'Accord européen du 16 septembre 1950 complétant la Convention de 1949 sur la circulation routière et le Protocole de 1949 relatif à la signalisation routière
Genève, 16 décembre 1955.
10.
Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers à usage privé en circulation internationale
Genève, 18 mai 1956.
11.
Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR)
Genève, 19 mai 1956.
11.
a.
Protocole à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR)
Genève, 5 juillet 1978.
12.
Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de marchandises
Genève, 14 décembre 1956.
13.
Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de voyageurs
Genève, 14 décembre 1956.
14.
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)
Genève, 30 septembre 1957.
14.
a.
Protocole portant amendement de l'article 14, paragraphe 3, de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)
New York, 21 août 1975.
14.
b.
Protocole portant amendement des articles 1 a), 14 1) et 14 3) b) de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)
Genève, 28 octobre 1993.
15.
Accord européen relatif aux marques routières
Genève, 13 décembre 1957.
16.
Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions
Genève, 20 mars 1958.
Règlements annexés à l'Accord du 20 mars 1958 concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions
16.
1.
Règlement No 1. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence catégorie R2 et/ou HS1
8 août 1960.
16.
2.
Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des lampes électriques à incandescence pour projecteurs émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route, ou l'un ou l'autre de ces faisceaux
8 août 1960.
16.
3.
Règlement No 3. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules à moteur et leurs remorques
1 novembre 1963.
16.
4.
Règlement No 4. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs d'éclairage de la plaque arrière d'immatriculation des véhicules automobiles (à l'exception des motocycles) et de leurs remorques
15 avril 1964.
16.
5.
Règlement No 5. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés (''sealed beam") pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique européen ou un faisceau-route ou les deux faisceaux faisceau-croisement asymétrique ou un faisceau-route ou les deux faisceaux
30 septembre 1967.
16.
6.
Règlement No 6. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des indicateurs de direction des véhicules automobiles et de leurs remorques
15 octobre 1967.
16.
7.
Règlement No 7. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position avant et arrière, des feux-stop et des feux-encombrement des véhicules à moteur (à l'exception des motocycles) et de leurs remorques
15 octobre 1967.
16.
8.
Règlement No 8. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes (H1, H2, H3, HB3, HB4, H7, H8, H9, HIR1, HIR2 et/ou H11)
15 novembre 1967.
16.
9.
Règlement No 9. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à trois roues en ce qui concerne le bruit
1 mars 1969.
16.
10.
Règlement No 10. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'antiparasitage
1 avril 1969.
16.
11.
Règlement No 11. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes
1 juin 1969.
16.
12.
Règlement No 12. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc
1 juillet 1969.
16.
13.
Règlement No 13. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le freinage
1 juin 1970.
16.
13H.
Règlement No 13-H. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières en ce qui concerne le freinage
11 mai 1998.
16.
14.
Règlement No 14. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages de ceintures de sécurité, les systèmes d'ancrages ISOFIX et les ancrages pour fixation supérieure ISOFIX
1 avril 1970.
16.
15.
Règlement No 15. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé ou d'un moteur à allumage par compression en ce qui concerne l'émission de gaz polluants par le moteur - méthode de mesure de la puissance des moteurs à allumage commandé - méthode de mesure de la consommation de carburant des véhicules
1 août 1970.
16.
16.
Règlement No 16. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix pour les occupants des véhicules à moteur II. Véhicules équipés de ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix
1 décembre 1970.
16.
17.
Règlement No 17. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuis-tête
1 décembre 1970.
16.
18.
Règlement No 18. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée
1 mars 1971.
16.
19.
Règlement No 19. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-brouillard avant pour véhicules automobiles
1 mars 1971.
16.
20.
Règlement No 20. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes H4)
1 mai 1971.
16.
21.
Règlement No 21. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement intérieur
1 décembre 1971.
16.
22.
Règlement No 22. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers de motocycles et de cyclomoteurs
1 juin 1972.
16.
23.
Règlement No 23. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-marche arrière pour véhicules à moteur et pour leurs remorques
1 décembre 1971.
16.
24.
Règlement No 24. Prescriptions uniformes relatives : I. à l'homologation des moteurs à allumages par compression (APC) en ce qui concerne les émissions de polluants visibles II. à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne l'installation d'un moteur APC d'un type homologué III. à l'homologation des véhicules automobiles équipés d'un moteur APC en ce qui concerne les émissions de polluants visibles du moteur IV. à la mesure de la puissance des moteurs APC
15 septembre 1972.
16.
25.
Règlement No 25. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des appuis-tête incorporés ou non dans les sièges des véhicules
1 mars 1972.
16.
26.
Règlement No 26. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs saillies extérieures
1 juillet 1972.
16.
27.
Règlement No 27. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des triangles de présignalisation
15 septembre 1972.
16.
28.
Règlement No 28. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des avertisseurs sonores et des automobiles en ce qui concerne leur signalisation sonore
15 janvier 1973.
16.
29.
Règlement No 29. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection des occupants d'une cabine de véhicule utilitaire
15 juin 1974.
16.
30.
Règlement No 30. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques
1 avril 1975.
16.
31.
Règlement No 31. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs automobiles constitués par des blocs optiques halogènes ("sealed beam'' unit) (bloc optique SBH) émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route
1 mai 1975.
16.
32.
Règlement No 32. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision par l'arrière
1 juillet 1975.
16.
33.
Règlement No 33. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision frontale
1 juillet 1975.
16.
34.
Règlement No 34. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la prévention des risques d'incendie
1 juillet 1975.
16.
35.
Règlement No 35. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la disposition des pédales de commande
10 novembre 1975.
16.
36.
Règlement No 36. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de transport en commun de grandes dimensions en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction
1 mars 1976.
16.
37.
Règlement No 37. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des lampes à incandescence destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques
1 février 1978.
16.
38.
Règlement No 38. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorques
1 août 1978.
16.
39.
Règlement No 39. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur de vitesse, y compris son installation
20 novembre 1978.
16.
40.
Règlement No 40. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles équipés de moteurs à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur
1 septembre 1979.
16.
41.
Règlement No 41. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles en ce qui concerne le bruit
1 juin 1980.
16.
42.
Règlement No 42 Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs dispositifs de protection (pare-chocs, etc.) à l'avant et à l'arrière
1 juin 1980.
16.
43.
Règlement No 43. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation du vitrage de sécurité et des matériaux pour vitrage
15 février 1981.
16.
44.
Règlement No 44. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur ("dispositifs de retenue pour enfants")
1 février 1981.
16.
45.
Règlement No 45. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des nettoie-projecteurs et des véhicules à moteur en ce qui concerne les nettoie-projecteurs
1 juillet 1981.
16.
46.
Règlement No 46. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des rétroviseurs et des véhicules automobiles en ce qui concerne le montage des rétroviseurs
1 septembre 1981.
16.
47.
Règlement No 47. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs équipés d'un moteur à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur
1 novembre 1981.
16.
48.
Règlement No 48. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
1 janvier 1982.
16.
49.
Règlement No 49. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression (APC) et des moteurs fonctionnant au gaz naturel (GN), ainsi que des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié (GPL) et des véhicules équipés de moteurs APC, de moteurs fonctionnant au gaz naturel et de moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié, en ce qui concerne les émissions de polluants par le moteur
15 avril 1982.
16.
50.
Règlement No 50. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position avant, des feux-position arrière, des feux-stop, des indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière pour les cyclomoteurs, les motocycles et les véhicules y assimilés
1 juin 1982.
16.
51.
Règlement No 51. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des automobiles ayant au moins quatre roues en ce qui concerne le bruit
15 juillet 1982.
16.
52.
Règlement No 52. Prescriptions uniformes relatives aux caractéristiques de construction des véhicules M2 et M3 de faible capacité
1 novembre 1982.
16.
53.
Règlement No 53. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de catégorie L3, en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
1 février 1983.
16.
54.
Règlement No 54. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques
1 mars 1983.
16.
55.
Règlement No 55. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules
1 mars 1983.
16.
56.
Règlement No 56. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs et véhicules y assimilés
15 juin 1983.
16.
57.
Règlement No 57. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles et véhicules y assimilés
15 juin 1983.
16.
58.
Règlement No 58. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs arrière de protection anti-encastrement; II. des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif arrière de protection anti-encastrement d'un type homologué; III. des véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'arrière
1 juillet 1983.
16.
59.
Règlement No 59. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement
1 octobre 1983.
16.
60.
Règlement No 60. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles et des cyclomoteurs (à deux roues) en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins et indicateurs
1 juillet 1984.
16.
61.
Règlement No 61. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine
15 juillet 1984.
16.
62.
Règlement No 62. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée
1 septembre 1984.
16.
63.
Règlement No 63. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs en ce qui concerne le bruit
15 août 1985.
16.
64.
Règlement No 64 . Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules munis de roues et pneumatiques de secours à usage temporaire
1 octobre 1985.
16.
65.
Règlement No 65. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux spéciaux d'avertissement pour automobiles
15 juin 1986.
16.
66.
Règlement No 66. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure
1 décembre 1986.
16.
67.
Règlement No 67. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des équipements spéciaux pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés sur les véhicules; II. des véhicules munis d'un équipement spécial pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés en ce qui concerne l'installation de cet équipement
1 juin 1987.
16.
68.
Règlement No 68. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur, y compris les véhicules électriques purs, en ce qui concerne la mesure de la vitesse maximale
1 mai 1987.
16.
69.
Règlement No 69. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lents (par construction) et leurs remorques
15 mai 1987.
16.
70.
Règlement No 70. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lourds et longs
15 mai 1987.
16.
71.
Règlement No 71. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteur
1 août 1987.
16.
72.
Règlement No 72. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route et équipés de lampes halogènes (lampes HS1)
15 février 1988.
16.
73.
Règlement No 73. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires, des remorques et des semi-remorques, en ce qui concerne leur protection latérale
1 janvier 1988.
16.
74.
Règlement No 74. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de catégorie L1 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
15 juin 1988.
16.
75.
Règlement No 75. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour motocycles et cyclomoteurs
1 avril 1988.
16.
76.
Règlement No 76. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs émettant un faisceau-croisement et un faisceau-route
1 juillet 1988.
16.
77.
Règlement No 77. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de stationnement pour les véhicules à moteur
30 septembre 1988.
16.
78.
Règlement No. 78. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de la catégorie L en ce qui concerne le freinage
15 octobre 1988.
16.
79.
Règlement No. 79. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'équipement de direction
1 décembre 1988.
16.
80.
Règlement No 80. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sièges de véhicule de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages
23 février 1989.
16.
81.
Règlement No 81. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans side-car, en ce qui concerne le montage des rétroviseurs sur les guidons
1 mars 1989.
16.
82.
Règlement No 82. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes HS2)
17 mars 1989.
16.
83.
Règlement No 83. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant
5 novembre 1989.
16.
84.
Règlement No 84. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à combustion interne en ce qui concerne la mesure de la consommation de carburant
15 juillet 1990.
16.
85.
Règlement No 85. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés à la propulsion des véhicules automobiles des catégories M et N en ce qui concerne la mesure de la puissance nette
15 septembre 1990.
16.
86.
Règlement No 86. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
1 août 1990.
16.
87.
Règlement No 87. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-circulation diurnes pour véhicules à moteur
1 novembre 1990.
16.
88.
Règlement No 88. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneus rétroréfléchissants pour véhicules à deux roues
10 avril 1991.
16.
89.
Règlement No 89. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de : I. Véhicules, en ce qui concerne la limitation de leur vitesse maximale; II. Véhicules, en ce qui concerne l'installation d'un dispositif limiteur de vitesse (DLV) de type homologué; III. Dispositifs limiteurs de vitesse (DLV)
1 octobre 1992.
16.
90.
Règlement No 90. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des garnitures de frein assemblées de rechange et des garnitures de frein à tambour de rechange pour les véhicules à moteur et leurs remorques
1 novembre 1992.
16.
91.
Règlement No 91. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position latéraux pour les véhicules à moteur et leur remorque
15 octobre 1993.
16.
92.
Règlement No 92. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement des motocycles
1 novembre 1993.
16.
93.
Règlement No 93. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs contre l'encastrement à l'avant; II. de véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avant d'un type homologué; III. de véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avant
27 février 1994.
16.
94.
Règlement No 94. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision frontale
1 octobre 1995.
16.
95.
Règlement No 95. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision latérale
6 juillet 1995.
16.
96.
Règlement No 96. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression destinés aux tracteurs agricoles et forestiers en ce qui concerne les émissions de polluants provenant du moteur
15 décembre 1995.
16.
97.
Règlement No 97. Dispositions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'alarme pour véhicules (SAV) et des automobiles en ce qui concerne leurs systèmes d'alarme (SA)
1 janvier 1996.
16.
98.
Règlement No 98. Dispositions uniformes concernant l'homologation des projecteurs de véhicules à moteur munis de sources lumineuses à décharge
15 avril 1996.
16.
99.
Règlement No 99. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sources lumineuses à décharge pour projecteurs homologues de véhicules à moteur
15 avril 1996.
16.
100.
Règlement No 100. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules électriques à batterie en ce qui concerne les prescriptions particulières applicables à la construction et à la sécurité fonctionnelle
23 août 1996.
16.
101.
Règlement No 101. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières mues uniquement par un moteur à combustion interne ou mues par une chaîne de traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant et/ou la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie en mode électrique, et des véhicules des catégories M1 et N1 mus uniquement par une chaîne de traction électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie
1 janvier 1997.
16.
102.
Règlement No 102. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un dispositif d'attelage court (DAC); II. de véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologue de DAC
13 décembre 1996.
16.
103.
Règlement No 103. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de catalyseurs de remplacement pour les véhicules à moteur
23 février 1997.
16.
104.
Règlement No. 104. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des marquages rétroréfléchissants pour véhicules lourds et longs et leurs remorques
15 janvier 1998.
16.
105.
Règlement No 105. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de construction
7 mai 1998.
16.
106.
Règlement No 106. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules agricoles et leurs remorques
7 mai 1998.
16.
107.
Règlement No 107. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à deux étages pour le transport des voyageurs en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction
Genève, 18 juin 1998.
16.
108.
Règlement No 108. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules automobiles et leurs remorques
Genève, 23 juin 1998.
16.
109.
Règlement No 109. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules utilitaires et leurs remorques
Genève, 23 juin 1998.
16.
110.
Règlement No 110. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des organes spéciaux pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) sur les véhicules; II. Des véhicules munis d'organes spéciaux d'un type homologue pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) en ce qui concerne l'installation de ces organes
Genève, 28 décembre 2000.
16.
111.
Règlement No 111. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules-citernes des catégories N et O en ce qui concerne la stabilité au retournement
Genève, 28 décembre 2000.
16.
112.
Règlement No 112. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence
Genève, 21 septembre 2001.
16.
113.
Règlement no 113. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence
Genève, 21 septembre 2001.
16.
114.
Règlement No 114. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. D'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte; II. D'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. D'un système de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de direction
Genève, 1 février 2003.
16.
115.
Règlement No 115. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GPL (Gas de Pétrole Liquefié) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion; II. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GNC (Gaz Naturel Comprimé) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion
30 octobre 2003.
16.
116.
Règlement No. 116. Prescriptions techniques uniformes relatives à la protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée
Genève, 6 avril 2005.
16.
117.
Règlement No 117. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de pneumatiques en ce qui concerne le bruit de roulement
Genève, 6 avril 2005.
16.
118.
Règlement No 118. Prescriptions uniformes relatives au comportement au feu des matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur de certaines catégories de véhicules à moteur
Genève, 6 avril 2005.
16.
119.
Règlement No 119. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux d'angle pour les véhicules à moteur
Genève, 6 avril 2005.
16.
120.
Règlement No 120. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne la puissance nette, le couple net et la consommation spécifique
Genève, 6 avril 2005.
16.
121.
Règlement No 121. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs
Genève, 18 janvier 2006.
16.
122.
Règlement No 122. Prescriptions techniques uniformes concernant l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne leur système de chauffage
Genève, 18 janvier 2006.
16.
123.
Règlement No 123. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles
Genève, 2 février 2007.
16.
124.
Règlement No 124. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des roues pour voitures particulières
Genève, 2 février 2007.
17.
Accord relatif aux engins spéciaux pour le transport des denrées périssables et à leur utilisation pour les transports internationaux de certaines de ces denrées
Genève, 15 janvier 1962.
18.
Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)
Genève, 19 janvier 1962.
19.
Convention sur la circulation routière
Vienne, 8 novembre 1968.
20.
Convention sur la signalisation routière
Vienne, 8 novembre 1968.
21.
Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)
Genève, 1 juillet 1970.
22.
Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP)
Genève, 1 septembre 1970.
23.
Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière ouvert à la signature à Vienne le 8 novembre 1968
Genève, 1 mai 1971.
24.
Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière
Genève, 1 mai 1971.
25.
Protocole sur les marques routières, additionnel à l'Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière
Genève, 1 mars 1973.
26.
Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR)
Genève, 1 mars 1973.
26.
a.
Protocole à la Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR)
Genève, 5 juillet 1978.
27.
Accord sur les exigences minimales pour la délivrance et la validité des permis de conduire (APC)
Genève, 1 avril 1975.
28.
Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR)
Genève, 15 novembre 1975.
29.
Accord intergouvernemental portant création d'une carte interafricaine d'assurance de responsabilité civile automobile
New York, 1 octobre 1978.
30.
Convention sur la responsabilité civile pour les dommages causées au cours du transport de marchandises dangereuses par route, rail et bâteaux de navigation intérieure (CRTD)
Genève, 10 octobre 1989.
31.
Accord concernant l'adoption de conditions uniformes applicables au contrôle technique périodique des véhicules à roues et la reconnaissance réciproque des contrôles
Vienne, 13 novembre 1997.
31.
1.
Règlement No 1. "Prescriptions uniformes relatives au contrôle technique périodique des véhicules à roues en ce qui concerne la protection de l'environnement"
Genève, 14 décembre 2001.
32.
Accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues
Genève, 25 juin 1998.
33.
Accord des routes internationales dans le Mashreq arabe
Beyrouth, 10 mai 2001.
34.
Accord intergouvernemental sur le réseau routier asiatique
Bangkok, 18 novembre 2003.
