CHAPTER XIX.
Produits primaires
(Les accords caducs ou abrogés, ainsi que ceux qui ont été remplacés par des accords ultérieurs sont indiqués par un astérisque.)
1.
Accord international sur l'huile d'olive, 1956*
Genève, 17 octobre 1955 et New York, 15 novembre 1955.
2.
Protocole modifiant l'Accord international de 1956 sur l'huile d'olive*
Genève, 31 mars 1958 et 3 avril 1958.
3.
Accord international sur l'huile d'olive, 1956, modifié par le Protocole du 3 avril 1958*
Genève, 3 avril 1958.
4.
Accord international de 1962 sur le café*
New York, 28 septembre 1962.
5.
Accord international de 1968 sur le café*
New York, 18 et 31 mars 1968.
5.
a.
Prorogation avec modifications de l'Accord international de 1968 sur le café approuvé par le Conseil international du café dans la résolution no 264 du 14 avril 1973*
14 avril 1973.
5.
b.
Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé avec modifications par le Conseil international du café dans sa Résolution no 264 du 14 avril 1973*
14 avril 1973.
5.
c.
Protocole pour le maintien en vigueur de l'Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé*
Londres, 26 septembre 1974.
5.
d.
Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé par le Protocole du 26 septembre 1974*
26 septembre 1975.
6.
Accord international de 1968 sur le sucre*
New York, 3 et 24 décembre 1968.
7.
Accord instituant la Communauté asiatique de la noix de coco
Bangkok, 12 décembre 1968.
8.
Accord instituant la Communauté internationale du poivre
Bangkok, 16 avril 1971.
9.
Accord international de 1972 sur le cacao*
Genève, 21 octobre 1972.
10.
Accord international de 1973 sur le sucre*
Genève, 13 octobre 1973.
10.
a.
Prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre*
Genève, 30 septembre 1975.
10.
b.
Accord international de 1973 sur le sucre*
Genève, 30 septembre 1975.
10.
c.
Deuxième Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*
Genève, 18 juin 1976.
10.
d.
Accord international de 1973 sur le sucre*
Genève, 18 juin 1976.
10.
e.
Troisième prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé*
Genève, 31 août 1977.
11.
Accord établissant le Fonds asiatique pour le commerce du riz
Bangkok, 16 mars 1973.
12.
Protocole pour le maintien en vigueur de l'Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé*
Londres, 26 septembre 1974.
13.
Cinquième Accord international de 1975 sur l'étain*
Genève, 21 juin 1975.
14.
Accord international de 1975 sur le cacao*
Genève, 20 octobre 1975.
15.
Accord international de 1976 sur le café*
Londres, 3 décembre 1975.
15.
a.
Prorogation de l'Accord de 1976 sur le café*
Londres, 25 septembre 1981.
15.
b.
Accord international de 1976 sur le café, tel que prorogé*
Londres, 25 septembre 1981.
16.
Accord établissant l'Association internationale de promotion du thé
Genève, 31 mars 1977.
17.
Accord portant création du Centre de recherche-développement de l'étain pour l'Asie du Sud-Est
Bangkok, 28 avril 1977.
18.
Accord international de 1977 sur le sucre*
Genève, 7 octobre 1977.
18.
a.
Prorogation de l'Accord international de 1977 sur le sucre*
Washington, 20 novembre 1981 et 21 mai 1982.
18.
b.
Accord international de 1977 sur le sucre*
Genève, 21 mai 1982.
19.
Accord établissant l'Office international des bois tropicaux*
Genève, 9 novembre 1977.
20.
Accord international de 1979 sur le caoutchouc naturel*
Genève, 6 octobre 1979.
21.
Accord portant création du Fonds commun pour les produits de base
Genève, 27 juin 1980.
22.
Accord international de 1980 sur le cacao*
Genève, 19 novembre 1980.
23.
Sixième Accord international sur l'étain*
Genève, 26 juin 1981.
24.
Accord international de 1982 sur le jute et les articles en jute*
Genève, 1 octobre 1982.
25.
Accord international de 1983 sur le café*
New York, 16 septembre 1982.
25.
a.
Prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café*
Londres, 3 juillet 1989.
25.
b.
Accord international de 1983 sur le café*
Londres, 16 septembre 1982.
25.
c.
Deuxième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*
Londres, 28 septembre 1990.
25.
d.
Accord international de 1983 sur le café*
Londres, 16 septembre 1982.
25.
e.
Troisième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*
Londres, 27 septembre 1991.
25.
f.
Accord international de 1983 sur le café*
Londres, 1 octobre 1992.
25.
g.
Quatrième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*
Londres, 1 octobre 1993.
25.
h.
Accord international de 1983 sur le café*
Londres, 1 octobre 1993.
26.
Accord international de 1983 sur les bois tropicaux*
Genève, 18 novembre 1983.
27.
Accord international de 1984 sur le sucre*
Genève, 5 juillet 1984.
28.
a.
Accord international sur le blé de 1986 : a) Convention sur le commerce du blé de 1986*
Londres, 14 mars 1986.
28.
b.
Accord international sur le blé de 1986 : b) Convention relative à l'aide alimentaire de 1986*
Londres, 13 mars 1986.
29.
Statuts du Groupe d'étude international du nickel*
Genève, 2 mai 1986.
30.
Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table*
Genève, 1 juillet 1986.
30.
a.
Protocole de 1993 portant reconduction de l'Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table
Genève, 10 mars 1993.
30.
b.
Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table, tel qu'amendé et reconduit en 1993
Genève, 1 juillet 1986.
31.
Accord international de 1986 sur le cacao*
Genève, 25 juillet 1986.
32.
Accord international de 1987 sur le caoutchouc naturel*
Genève, 20 mars 1987.
33.
Accord international de 1987 sur le sucre*
Londres, 11 septembre 1987.
34.
Statuts du Groupe d'étude international de l'étain
New York, 7 avril 1989.
35.
Statuts du Groupe d'étude international du cuivre
Genève, 24 février 1989.
36.
Accord international de 1989 sur le jute et les articles en jute*
Genève, 3 novembre 1989.
37.
Accord international de 1992 sur le sucre
Genève, 20 mars 1992.
38.
Accord international de 1993 sur le cacao*
Genève, 16 juillet 1993.
39.
Accord international de 1994 sur les bois tropicaux
Genève, 26 janvier 1994.
40.
Accord international de 1994 sur le café*
Londres, .
40.
a.
Accord international de 1994 sur le café, tel que prorogé jusqu'au 30 septembre 2001, avec modifications, par la résolution no 384 adoptée par le Conseil international du café à Londres le 21 juillet 1999*
Londres, 30 mars 1994.
41.
a.
Convention sur le commerce des céréales de 1995
Londres, 7 décembre 1994.
41.
b.
Convention relative à l'aide alimentaire de 1995*
Londres, 5 décembre 1994.
41.
c.
Convention relative à l'aide alimentaire de 1999
Londres, 13 avril 1999.
42.
Accord international de 1994 sur le caoutchouc naturel*
Genève, 17 février 1995.
43.
Accord international de 2001 sur le café
Londres, 28 septembre 2000.
44.
Accord international de 2001 sur le cacao
Genève, 2 mars 2001.
45.
Accord portant mandat du groupe d'étude international du Jute, 2001
Genève, 13 mars 2001.
46.
Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
Genève, 27 janvier 2006.
