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25.e. Troisième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié*

Londres, 27 septembre 1991

 

Entrée en vigueur : 1er octobre 1992 , conformément aux paragraphes 3, 4 et 5 de la Résolution no 355 adopté par le Conseil international du café le 27 septembre 1991. L'Accord a été prorogé le 1er octobre 1993 par la Résolution no 363 adopté par le Conseil international du café le 4 juin 1993 [voir le chapitre XIX.25 g)].
Enregistrement : 1er octobre 1992, No 22376.
Texte : Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 1691, p. 454.