Nations Unies 
Collection des Traités  


Actions Traités des Années 2000-2007
United Nations Secretariat

 
THÈME 2007 : VERS UNE PARTICIPATION ET UNE MISE EN OEUVRE UNIVERSELLES - UN CADRE JURIDIQUE GÉNÉRAL POUR LA PAIX, LE DÉVELOPPEMENT ET LES DROITS DE L'HOMME
  (25-27 septembre et 1-2 octobre 2007, Siège des Nations Unies)

25 septembre 2007

Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des
    formalités

 

Compte rendu des actions traités [en anglais]

26 septembre 2007

Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des
    formalités

 

Compte rendu des actions traités [en anglais]

27 septembre 2007
Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des
    formalités
 

Compte rendu des actions traités [en anglais]

1er octobre 2007

Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des
    formalités

 

Compte rendu des actions traités [en anglais]

2 octobre 2007

Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des
    formalités

 

Compte rendu des actions traités [en anglais]

 

Compte rendu sommaire


  Liste des traités multilatéraux retenus pour le Thème 2007 et la cérémonie des traités
           en anglais
  en français   en espagnol

  C.N.308.2007.TREATIES-1 (Notification Dépositaire)
           en anglais en français 

   Lettre du Secrétaire général aux chefs d'État et de gouvernement
           en anglais en français  en espagnol 

   Questions de procédure fournies par le Secrétaire général adjoint aux affaires juridiques aux Représentants permanents auprès des Nations Unies à New York
           en anglais en français 

   Publication Thème 2007 : Vers une participation et une mise en oeuvre universelles - un cadre juridique général pour la paix, le développement et
les droits de l'homme
 
           en anglais en français 

  
TABLE RONDE: TERRORISME NUCLÉAIRE : PREVENTION, SÉCURITY ET CADRE JURIDIQUE DU CONTRE-TERRORISME (18 juin 2007, Siège des Nations Unies)  

** C.N.611.2007.TREATIES-2 (Notification Dépositaire)
            en anglais en français 
Communiqué de press Déclaration du Secrétaire général de l'ONU

 
THÈME 2006 : FRANCHIR LES FRONTIÈRES
 (13 - 15 septembre 2006 et  19 - 20 septembre 2006)

13 septembre 2006

Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des formalités (en anglais)

  Compte rendu des actions traités (en anglais)

14 septembre 2006

Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des formalités (en anglais)

  Compte rendu des actions traités (en anglais)

15 septembre 2006

Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des formalités (en anglais)

  Compte rendu des actions traités (en anglais)

19 septembre 2006

Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des formalités (en anglais)

  Compte rendu des actions traités (en anglais)
20 septembre 2006

Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des formalités (en anglais)

  Compte rendu des actions traités (en anglais)
  Compte rendu sommaire
                     
 
C.N.136.2006.TREATIES-1 (Notification Dépositaire)

  Liste des traités multilatéraux retenus pour le Thème 2006 et la cérémonie des traités
           en anglais
  en français   en espagnol

  Lettre du Secrétaire général aux chefs d'Etat et de gouvernement
           en 
anglais   en français   en espagnol

  Questions de procédure fournis par le Secrétaire général adjoint aux affaires juridiques aux Représentants permanents auprès des Nations Unies à New York
           en anglais
  en français  

 
Liste des traités multilatéraux déposés auprès du Secrétaire général
           en anglais
  en français   en espagnol


  Thème 2006 publication: résumés des traités et leurs état
           en anglais
  en français

  Dialogue de haut niveau sur les migrations internationales et le développement
Assemblée générale des Nations Unies, 14 - 15 septembre 2006

THÈME 2005: FAIRE FACE AUX DÉFIS MONDIAUX: LA CÉRÉMONIE DES TRAITÉS
(14 - 16 septembre 2005)

14 septembre 2005
Compte rendu des actions traités (en anglais)
  Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des formalités (en anglais)

15 septembre 2005
Compte rendu des actions traités (en anglais)
  Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des formalités (en anglais)

16 septembre 2005
Compte rendu des actions traités (en anglais)
  Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des formalités (en anglais)
COMPTE RENDU

Groupe principal des traités  C.N.53.2005.TREATIES-1 (Notification Dépositaire)

Lettre du Secrétaire général aux chefs d' État et de gouvernement
en anglais en espagnol en français
Liste des traités multilatéraux déposés auprès du Secrétaire général
en anglais en espagnol en français



Questions de procédure fournies par le Secrétaire général adjoint aux affaires juridiques aux Représentants permanents auprès des Nations Unies à New York
en anglais  en français

Publication annuelle: Thème 2005: Faire face aux défis mondiaux
en anglais  en français
  • La Table ronde intitulée "Le terrorisme: un défi à la société civilisée"
    (9 juin 2005, siège des Nations Unies à New York)
  • Cérémonie Spéciale des Traités: Traités relatifs à la Criminalité Organisée, à la Corruption et au Terrorisme (Bangkok, (Thaïlande) et au siège de l’organisation des Nations Unies (23 - 25 avril 2005)
    C.N.85.2005.TREATIES-6 (Notification Dépositaire)

    THÈME 2004: TRAITÉS RELATIFS À LA PROTECTION DES CIVILS
    (21- 24 septembre 2004)

    Groupe principal de traités

    Lettre du Secrétaire général aux chefs d' État et de gouvernement
    en anglais en espagnol en français
    Signature et dépôt d'instruments relatifs aux traités multilatéraux déposés auprès du Secrétaire-général
      C.N.541.2004.TREATIES 5 (Notification Dépositaire)

    THÈME 2004: ACCORDS INTERNATIONAUX ET CONVENTIONS RELATIFS AU TRANSPORT EN TRANSIT (21- 24 septembre 2004)
    Information et groupe principal de traités
  • Séminaire sur les conventions et accords dans le domaine du transport en transit,  textes et information supplémentaire (8 juillet  2004)[en anglais]
  • Accord intergouvernemental sur le réseau routier asiatique (Shangai, Chine 22- 28 avril 2004)

    Cérémonies de signature
    Accord intergouvernemental  en chinois en anglais  en russe
    Carte

     
    THÈME 2003: TRAITÉS RELATIFS À LA CRIMINALITÉ TRANSNATIONALE ORAGNISÉE ET LE TERRORISME
    (23 - 26 septembre 2003)

    Lettre du Secrétaire général : Thème 2003 - Convention de 1994 sur la sécurité du personnel des Nations Unies et du personnel associé

    Photos de la cérémonie de signature et du dépôt des formalités (en anglais)
    Compte rendu

  • THÈME 2002: DÉVELOPPEMENT DURABLE
    (26 août - 24 septembre 2002)


    FORUM DES TRAITÉS - TRAITÉS MULTILATÉRAUX SUR LE TERRORISME
     
    (10 - 16 novembre 2001)

    THÈME 2001: DROIT DE LA FEMME ET DE L'ENFANT (19 septembre - 5 octobre 2001)

    SOMMET DU MILLÉNAIRE - TRAITÉS MULTILATÉRAUX (6 - 8 septembre 2000)



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