CHAPTER XIX.
PRODUITS PRIMAIRES
1.
Accord international de 1956 sur l'huile d'olive
Ouvert à la signature au Siège de l'Organisation des Nations Unies du 15 novembre 1955 au 15 février 1956 .
2.
Protocole modifiant l'Accord international de 1956 sur l'huile d'olive
Genève, 31 mars 1958 et 3 avril 1958.
3.
Accord international sur l'huile d'olive, 1956, modifié par le Protocole du 3 avril 1958
Genève, 3 avril 1958.
4.
Accord international de 1962 sur la café
New York, 28 septembre 1962.
5.
Accord international de 1968 sur le café
New York, 18 et 31 mars 1968.
5. a.
Prorogation avec modifications de l'Accord international de 1968 sur le café
Approuvée par le Conseil international du café dans sa résolution no 264 du 14 avril 1973.
5. b.
Accord international de 1968 sur le café
Ouvert à la signature à New York du 18 au 31 mars 1968, tel que prorogé avec modifications par le Conseil international du café dans sa résolution no 264 du 14 avril 1973.
5. c.
Protocole pour le maintien en vigueur de l'Accord international de 1968 sur le café tel que prorogé
Conclu à Londres le 26 septembre 1974.
5. d.
Accord international de 1968 sur le café
Ouvert à la signature à New York du 18 au 31 mars 1968, tel que prorogé par le Protocole du 26 septembre 1974.
6.
Accord international de 1968 sur le sucre
New York, 3 et 24 décembre 1968.
7.
Accord instituant la Communauté asiatique de la noix de coco
Bangkok, 12 décembre 1968.
8.
Accord instituant la Communauté du poivre
Bangkok, 16 avril 1971.
9.
Accord international de 1972 sur le cacao
Genève, 21 octobre 1972.
10.
Accord international de 1973 sur le sucre
Genève, 13 octobre 1973.
10. a.
Prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre
Approuvée par le Conseil international du sucre dans sa résolution no 1 du 30 septembre 1975.
10. b.
Accord international de 1973 sur le sucre
Conclu à Genève le 13 octobre 1973, tel que prorogé par le Conseil international du sucre dans sa résolution no 1 du 30 septembre 1975.
10. c.
Deuxième prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre, tel que prorogé
Approuvée par le Conseil international du sucre dans sa résolution no 2 du 18 juin 1976.
10. d.
Accord international de 1973 sur le sucre
Conclu à Genève le 13 octobre 1973, tel que prorogé à nouveau par le Conseil international du sucre dans sa résolution no 2 du 18 juin 1976.
10. e.
Troisième prorogation de l'Accord international de 1973 sur le sucre
Approuvée par le Conseil international du sucre dans sa résolution no 3 du 31 août 1977.
11.
Accord établissant le Fonds asiatique pour le commerce du riz
Bangkok, 16 mars 1973.
12.
Protocole pour le maintien en vigueur de l'Accord international de 1968 sur le café, tel que prorogé
Londres, 26 septembre 1974.
13.
Cinquième Accord international sur l'étain
Genève, 21 juin 1975.
14.
Accord international de 1975 sur le cacao
Genève, 20 octobre 1975.
15.
Accord international de 1976 sur le café
Londres, 3 décembre 1975.
15. a.
Prorogation de l'Accord international de 1976 sur le café
Approuvée par le Conseil international du café dans sa résolution no 318 du 25 septembre 1981.
15. b.
Accord international de 1976 sur le café, tel que prorogé
Conclu à Londres le 3 décembre 1975, tel que prorogé jusqu'au 30 septembre 1983 par le Conseil international du café dans la résolution no 318 du 25 septembre 1981.
16.
Accord établissant l'Association internationale de promotion du thé
Genève, 31 mars 1977.
17.
Accord portant création du Centre de recherche-développement de l'étain pour l'Asie du Sud-Est
Bangkok, 28 avril 1977.
18.
Accord international de 1977 sur le sucre
Genève, 7 octobre 1977.
18.
a.
Prorogation de l'Accord international de 1977 sur le sucre
Washington, 21 novembre 1981 et 21 mai 1982.
18. b.
Prorogation de l'Accord international de 1977 sur le sucre
Conclu à Genève le 7 octobre 1977, tel que prorogé par le Conseil international du sucre dans ses décisions no 13 du 20 novembre 1981 et no 14 du 21 mai 1982.
19.
Accord établissant l'Office international des bois tropicaux
Conclu à Genève le 9 novembre 1977.
20.
Accord international de 1979 sur le caoutchouc naturel
Genève, 6 octobre 1979.
21.
Accord portant création du Fonds commun pour les produits de base
Genève, 27 juin 1980.
22.
Accord international de 1980 sur le cacao
Genève, 19 novembre 1980.
23.
Sixième Accord international sur l'étain
Genève, 26 juin 1981.
24.
Accord international de 1982 sur le jute et les articles en jute
Genève, 1 octobre 1982.
25.
Accord international de 1983 sur le café
New York, 16 septembre 1982.
25.
a.
Prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café
Londres, 1 octobre 1991.
25 b.
Accord international de 1983 sur le café
Adopté par le Conseil international du café le 16 septembre 1982, tel que modifié et prorogé par sa résolution no 347 du 3 juillet 1989.
25 c.
Deuxième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié
Adoptée par le Conseil international du café par sa résolution no 352 du 28 septembre 1990.
25 d.
Accord international de 1983 sur le café
Adopté par le Conseil international du café le 16 septembre 1982, tel que modifié par sa résolution no 347 du 3 juillet 1989 et prorogé à nouveau par sa résolution no 352 du 28 septembre 1990.
25 e.
Troisième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié
Adoptée par le Conseil international du café par sa résolution no 355 du 27 septembre 1991.
25 f.
Accord international de 1983 sur le café
Adopté par le Conseil international du café le 16 septembre 1982, tel que modifié par sa résolution no 347 du 3 juillet 1989 et prorogé à nouveau par sa résolution no 355 du 27 septembre 1991.
25 g.
Quatrième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié
Adoptée par le Conseil international du café par sa résolution no 363 du 4 juin 1993 .
25 h.
Accord international de 1983 sur le café
Adopté par le Conseil international du café le 4 juin 1993, tel que modifié par sa résolution no 347 du 3 juillet 1989 et prorogé à nouveau par sa résolution no 363 du 4 juin 1993.
26.
Accord international de 1983 sur les bois tropicaux
Genève, 18 novembre 1983.
27.
Accord international de 1984 sur le sucre
Genève, 5 juillet 1984.
28.
a.
Accord international sur le blé de 1986 : a) Convention sur le commerce du blé de 1986
Londres, 14 mars 1986.
28.
b.
Accord international sur le blé de 1986 : b) Convention relative à l'aide alimentaire de 1986
Londres, 13 mars 1986.
29.
Statuts du Groupe d'étude international du nickel
Genève, 2 mai 1986.
30.
Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table
Genève, 1 juillet 1986.
30.
a.
Protocole de 1993 portant reconduction de l'Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table
Genève, 10 mars 1993.
30.
b.
Révision des Annexes A et B conformément aux articles 10 2) et 20 2) de l'Accord international de 1986 sur l'huile d'olive et les olives de table, tel qu'amendé et reconduit en 1993
Florence, 25 novembre 1998.
31.
Accord international de 1986 sur le cacao
Genève, 25 juillet 1986.
32.
Accord international de 1987 sur le caoutchouc naturel
Genève, 20 mars 1987.
33.
Accord international de 1987 sur le sucre (avec annexes). Conclu à Londres le 11 septembre 1987
Londres, 11 septembre 1987.
34.
Statuts du Groupe d' 'etude international de l' 'etain
New York, 7 avril 1989.
35.
Statuts du Groupe d'étude international du cuivre
Genève, 24 février 1989.
36.
Accord international de 1989 sur le jute et les articles en jute
Genève, 3 novembre 1989.
37.
Accord international de 1992 sur le sucre
Genève, 20 mars 1992.
38.
Accord international de 1993 sur le cacao
Genève, 16 juillet 1993.
39.
Accord international de 1994 sur les bois tropicaux
Genève, 26 janvier 1994.
40.
Accord international de 1994 sur le café
30 mars 1994.
41.
a.
Convention sur le commerce des céréales de 1995
Londres, 7 décembre 1994.
41.
b.
Convention relative à l'aide alimentaire de 1995
Londres, 5 décembre 1994.
41.
c.
Convention relative à l'aide alimentaire de 1999
Londres, 13 avril 1999.
42.
Accord international de 1995 sur le caoutchouc naturel
Genève, 17 février 1995.
