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25 c. Deuxième prorogation de l'Accord international de 1983 sur le café, tel que modifié

Adoptée par le Conseil international du café par sa résolution no 352 du 28 septembre 1990.

 

ENTRÉE EN VIGUEUR : 1er octobre 1991, conformément aux paragraphes 4 et 5 de la résolution no 352..
ENREGISTREMENT : 1er octobre 1991, no 22376..
TEXTE : Résolution no 352 adoptée par le Conseil international du café le 28 septembre 1990 lors de sa cinquante-sixième session.