Nations Unies 
Collection des Traités


Méthode de recherche  
Secrétariat des Nations Unies

La fonction Recherche se présente sous deux formes: 

    Recherche simple et 

    Recherche complexe 

     Que la première ou la deuxième de celles-ci soit choisie, la recherche s'effectue en quatre temps:

1)  Remplir les rubriques de la formule de recherche correspondant aux éléments d'information dont on dispose en ce qui concerne le traité considéré et clicker sur "Recherche"; 

2)  Examiner la liste des documents proposés et faire son choix;     

3)  Visionner l'information complète concernant le traité retenu;

4)  Visionner (ou imprimer) le texte intégral de l'instrument dans la langue voulue. 

La différence entre Recherche simple et Recherche complexe consiste en ce que la formule de recherche est plus détaillée dans le deuxième cas, ce qui permet de préciser les paramètres de recherche  
(e.g.titre, date of signature/adoption, sujet, numéro d'enregistrement, etc.).

Premier temps : Remplir la formule de recherche (Recherche simple)

Ce type de recherche s'effectue à partir d'un de plusieurs mots clefs que l'on suppose figurer dans le titre du traité. Si plusieurs mots sont utilisés, la recherche peut être affinée de façon à:

      Trouver une séquence de mots (RECHERCHER CETTE PHRASE)
Exemple: <Brazil France> permettra de trouver tous les instruments dans lesquels Brazil ET France apparaissent dans cet ordre, mais non ceux où ils apparaissent dans l'ordre inverse (France Brazil).
      Trouver tous les mots recherchés indépendamment de l'ordre dans lequel ils sont indiqués (RECHERCHER TOUS LES MOTS)
Exemple: <Brazil France> permettra de trouver tous les instruments dans lesquels apparaissent Brazil et France, que ce soit dans l'ordre Brazil France OU France Brazil.
      Trouver tous les instruments concernant au moins l'un des mots indiqués (RECHERCHER QUELQUONCE DE CES MOTS
Example: <Brazil France> will find all agreements where either Brazil or France appear or both.   Un instrument peut de même être choisi dans la liste des désignations usuelles, tel que Traité sur l'Antarctique, Conventions de Genève, etc. Cette option fait possible de retrouver le texte d'un accord authentique.

Clicker sur "Recherche" et le système affichera la liste des documents qui réponde aux paramètres de recherche.

Deuxième temps : Parcourir la liste des résultants de la recherche

Le nombre des documents trouvés dans la base de données est affiché à l'écran,suivi de la commande interne utilisée par le système pour effectuer la recherche. Les descriptifs en sont également affichés, en groupes de 25 par page. Si plus de 25 documents ont été trouvés, cliquer sur le lien "NEXT"  pour passer aux 25 documents suivants ou sur le lien "PREVIOUS" pour revenir aux 25 précédents.  

Chacun des descriptifs est numéroté et contient un résumé de l'information disponible en ce qui concerne l'instrument, à savoir les noms des participants (ou le mot "MULTILATÉRAL), le titre, le(s) lieux (s) et date (s) de signature ou de conclusion, l'entrée en vigueur, etc.

Il convient de présiser que la recherche ne porte pas sur le texte intégral des traités, mais bien plutôt sur le titre officiel, ainsi que sur l'ensemble des éléments d'information les concernant que contient la base de données. Ce dispositif permet de combiner divers paramètres de recherche, tels que le nom d'un pays (pour les instruments bilatéraux et multilatéraux à participation limité seulement ) et un mot clef du titre afin d'affiner la recherche (Exemple: <France>and< Agriculture>).

Troisième temps : Consulter l'information complète concernant le traité choisi

Dans le haut de chaque entrée, cliquer sur "ACCORD AUTHENTIQUE" pour faire apparaître une autre page oû l'information complète concernant le traités considéré. Les mots "ENGLISH", "FRENCH", "OTHER" dans le coin supérieur droit de la page constituent des liens renvoyant au texte intégral du traité dans la langue considérée. Dans les rares cas oû le texte d'un traité n'est pas encore disponible, le message "TEXT NOT AVAILABLE" s'affiche. S'il s'agit d'un instrument multilatéral pour lequel le Secrétaire général de l'ONU exerce les fonctions de dépositaire, un lien libellé "CHECK CURRENT STATUS" renvoie par ailleurs à l'état des traités multilatéraux déposés auprès du Secrétaire générale qui contient les éléments d'information les plus récentes disponibles en ce qui concerne l'instrument considéré.

Quatrième temps : Afficher (et imprimer) le texte complet du traité dans la langue choisie

Afficher le texte du traité :

Il suffit de cliquer sur les liens "ENGLISH", "FRENCH", "OTHER" pour afficher la première page du traité dans la langue choisie. Dans la plupart des cas, la première page indique le numéro sous lequel le traité a été enregistré par l'ONU, la désignation des participants, le titre de l'instrument, li lieu et la date de conclusion, les langues authentiques, la partie à laquelle est due l'enregistrement et la date d'enregistrement. Ces éléments d'information sont donnés en anglais et en français, quelle que soit la langue choisie. Les pages suivantes sont affichées dans la langue choisie. Le lien "OTHER" renvoie à toutes les langues autres que l'anglais et le français.

Les pages sont affichées une par une, les liens placés dans le haut de la page permettant de passer directement à la première "FIRST" ou à la dernière "LAST" page, de sauter à la suivante "NEXT".
L'image affichée peut également être agrandie ("ZOOM IN") ou réduite ("ZOOM OUT"). 

Imprimer le texte d'un traité

Le module d'extension AlternaTIFF devra avoir été installé si l'on veut pouvoir imprimer le texte de l'instrument en une seule fois. Cela fait, on cliquera sur le lien "DOWNLOAD ALL PAGES" afin d'amorcer l'impression (ou l'affichage). Il est recommandé de se servire de la fonction d'impression du module d'extension plutôt que de celle du navigateur: cliquer sur l'icône représentant une imprimante dans le coin supérieur gauche du document ou amener un menu à l'écran au moyen du bouton droit de la souris ( le curseur se trouvant sur le document). La fonction d'impression est la première qu'offre le menu.  



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