Collection des traités des Nations Unies- UNTS Recherche complexe

Nations Unies
Collection des Traités

Recueil des Traités des Nations Unies

Recherche complexe | Recherche simple

Sous recherche complexe, vous pouvez sélectionner d'autres options. Il n'est pas nécessaire de remplir toutes les catégories de recherche offertes - la recherche peut être aussi étendue ou aussi limité que vous le souhaitez. Pour plus d'assistance, veillez vous référer aux Instructions de recherche.

Titre/Mot clef (en anglais):

Rechercher cette phrase.	Rechercher tous ces mots.	Rechercher quelconque de ces mots.

Accords Internationaux de Désignation Usuelles:

Sujects:

Participants:

** Indique les Etats qui ont changé de nom
Pour les renseignements additionnels concernant la list des participants, cliquez ici

Type d'Accord:

Multilatéral	Bilatéral	Tous
Accord Authentique	Modifications	Tous

Date du Signature/Adoption:

Entre:		(JJ-MM-AAAA)
Et:		(JJ-MM-AAAA)
	ou
Le:		(JJ-MM-AAAA)

Numéro d'enregistrement:

Page d'accueil de la Collection des traités des Nations Unies

Vue d'ensemble

Accès témoin

Accès à la Collection

Page d'accueil des Nations Unies

Bureau des affaires juridiques

Publications de l'ONU

Enquête

Déni de responsabilité

TOUS LES ACCORDS INTERNATIONAUX
Accord de caoutchouc naturel (Rubber Agreement -1976 Malaisie)
Accord de Florence
Accord de Georgetown
Accord de Lima
Accord de Lisbonne
Accord de Locarno
Accord de Lome
Accord de Nice
Accord de Madrid
Accord de Strasbourg
Accord générale sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT)
Accord quadripartite
Accords de Bretton Wood (FMI)
Acte de Paris (Convention de Paris)
Acte de Puerto Montt
Andres Bello (Convention d')
BW (Convention) (armements biologiques)
CITES (espèce en voie d'extincion)
Convention biologique (Armes biologiques)
Convention de Berne (droits d'auteur)
Convention de Genève
Convention de Guadalajara (Convention de Varsovie)
Convention de Panma
Convention de Rome
Convention de Torremolinos-Malaga (UIT / Télécommunications)
Convention de Varsovie (Société des Nations)
Convention TIR Convention (Transport)
Déclaration de Philadelphia
Déclaration de Tashkent
ENMOD Convention (désarmement)
"ICCPR"
MARPOL (Pollution maritime)
NAOS (Accord)
NPT (Armes nucléaires - non-prolifération)
Pacte de Baghdad
Pacte de Bogota
Pacte de San Jose (droits de l'homme)
Plan de Colombo
Protocole de Buenos Aires
Protocole de la Haye (Convention de Varsovie)
Protocole de Port of Spain
Protocole of San Jose
Protocole de Tegucigalpa
SALT (Strategic Arms Limitation Talks)
Sea-bed Treaty (Armes nucléaires, placement sur le fond des mers et des océans)
SOLAS (Sauvegarde de la vie humaine en mer
Test Ban Treaty(Interdiction d'essais d'armes nucléaires)
Traité de Bruxelles
Traité de Montevideo
Traité de Petropolis
Traité de Rio
Traité de Rome
Traité de Tlatelolco
Traité de Varsovie (Assistance militaire mutuelle)
Traité sur l'Antarctique
World Charter (Protection de la flore, faune naturelles des pays de l'Amérique)

TOUS LES PARTICIPANTS
=======================ETATS===========
Afghanistan
Albanie
Algéria
Andorre
Angola
Antigua-et-Barbuda
Argentine
Arménie
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahreïn
Bangladesh
Barbade
Bélarus**
Belgique
Belize
Bénin**
Bhoutan
Bolivie
Botswana
Brésil
Brunéi Darussalam
Bulgarie
Burkina Faso**
Burundi
Cambodge**
Cameroun**
Canada
Cap-Vert
République centrafricaine**
Tchad
Chili
Chine
Colombie
Comores
Congo**
Îles Cook
Costa Rica
Côte d'Ivoire**
Croatie
Cuba
Chypre
République tchèque**
République populaire démocratique de Corée
République démocratique du Congo**
Danemark
Djibouti
Dominique
République dominicaine
Equateur
Egypte**
El Salvador
Guinée équatoriale
Erythrée
Estonie
Ethiopie
Fidji
Finlande
France
Gabon
Gambie
Géorgie
Allemagne**
Ghana
Grèce
Grenade
Guatemala
Guinée
Guinée-Bissau
Guyane
Haïti
Saint-Siège (Cité du Vatican) Honduras
Hongrie
Islande
Inde
Indonésie
Iran (République islamique d')** Iraq
Irlande
Israël
Italie
Jamaïque
Japon
Jordanie
Kazakhstan
Kenya
Kiribati
Koweït
Kyrgyzstan
République démocratique populaire lao**
Lettonie
Liban
Lesotho
Libéria
Jamahiriya arabe libyenne**
Liechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Madagascar
Malawi
Malaisie**
Maldives**
Mali
Malte
Îles Marshall
Mauritanie
Maurice
Mexique
Micronésie (Etats fédérés de)
Monaco
Mongolie
Maroc
Mozambique
Myanmar**
Namibie**
Nauru
Népal
Pays-Bas
Nouvelle-Zélande
Nicaragua
Niger
Nigéria
Nioué
Norvège
Oman
Pakistan
Palaos
Panama
Papuasie-Nouvelle-Guinée
Paraguay
Pérou
Philippines
Pologne
Portugal
Qatar
République de Corée
République de Moldova
Roumanie
Fédération de Russie**
Rwanda
Saint-Kitts-et-Nevis**
Sainte-Lucie
Saint-Vincent-et-les Grenadines
Samoa
Saint-Marin
Sao Tomé-et-Principe
Arabie saoudite
Sénégal
Seychelles
Sierra Leone
Singapour
Slovaquie**
Slovénie
Îles Salomon
Somalie
Afrique du Sud**
Espagne
Sri Lanka**
Soudan
Suriname**
Souaziland
Swède
Swiss
Republique arabe syrienne**
Tadjikistan
Thailand
L'ex-République yougoslave de Macédoine*
Togo
Tonga
Trinité-et-Tobago
Tunisie
Turquie
Turkménistan
Tuvalu
Uganda
Ukraine**
Emirats arabes unis
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
République-Unie de Tanzanie**
Etats-Unis d'Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
Vanuatu
Venezuela
Viet Nam**
Yémen**
Yougoslavie
Zambie
Zimbabwe
========ORGANIZATIONS INTERNATIONALES=======
Organisation africaine et malgache du café
Banque africaine de développement
Fonds africain de développement
Agence de coopération culturelle et technique
Organisme pour l'interdiction des armes nucléaires en Amérique latine
Agence pour la sécurité de la navigation en Afrique et à Madagascar
Agricultural Finance Corporation
Société andine de développement
Fonds arabe pour le développement économique et sociale
Organisation arabe du travail
Organisation arabe des ressources minières
Banque asiatique de développement
Association des pays exportateurs de minerai de fer
Association des Nations de l'Asie du Sud-Est
Banque des règlements internationaux
Banque de développement des Etats de l'Afrique Centrale
Union économique belgo-luxembourgoise
Benelux
Communauté des Caraïbes
Banque de développement des Caraïbes
Banque centraméricaine d'intégration économique
Banque centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest
Offices agricoles du Commonwealth
Commonwealth Development Corporation
Fondation du Commonwealth
Organisation des télécommunications du Commonwealth
Groupe consultative pour la recherche agricole internationale(Service internationale pour la recherche)
Conseil d'assistance économique mutuelle
Conseil de l'Entente
Conseil de coopération douanière
Direction générale des services communs de l'Est africain
Communauté des Etats de l'Afrique orientale
East African Posts and Telecommunications Corporation
Communauté européenne de l'énergie atomique
Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme
Communauté européenne du charbon et de l'aciér
Commission Européenne du Danube
Communauté économique européenne
Banque européenne d'investissement
Laboratoire européen de biologie moléculaire
Organisation européenne pour la recherche nucléaire
Organisation européenne pour la mise au point et la construction de lanceurs d'engins spatiaux
Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne
Office européen des brevets
École européenne
Agence spatiale européenne
Organisation européenne de récherches spatiales
Conférence de droit international privé de La Haye
Banque interaméricaine de développement
Institut interaméricain des sciences agricoles
Conseil intergouvernemental des pays exportateurs de cuivre
Bureau intergouvernemental pour l'informatique
Comité intergouvernemental pour les migrations européennes
Association internationale de la bauxite
Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels
Organisation internationale de Protection Civile
Organisation internationale du café
Comité international des poids et mesures
Comité consultatif international du coton
Conseil internationale pour l'exploration de la mer
Centre de développement international de recherche
Bureau international des expositions
Organisation hydrographique internationale
Institut international du coton
Institut international pour l'unification du droit international (UNIDROIT)
Banque internationale d'investissement
Groupe d'étude international du plomb et du zinc
Organisation internationale de télécommunications maritimes par satellites
Fonds international d'indemnisation des dommages due á la pollution par les hydrocarbures
Organisation internationale des refugées
Union internationale de secours
Groupe internationale d'étude du caoutchouc
Organisation international du sucre
Association international pour la promotion du thé
Organisation internationale des télécommunications par satellites
Conseil international de l'étain
Commission internationale pour la chasse à la baleine
Conceil international du blé
Commission du bassin du Lac Tchad
Système économique latino-américaine
Association latino-américaine de libre-échange
Institut latino-américain de communication éducative
Ligue des Etats Arabes
Société des Nations
Autorité de développement intégré du Liptako-Gurma
Union du Mano
Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
Organisation de coopération et de développement économique
Organisation pour la mise en valeur du Fleuve Sénégal
Organisation de l'unité africaine
Organisation des États américains
Organisation des États d'Amérique centrale
Organisation des pays exportateur de pétrole
Organisation de la Conférence islamique
Union panaméricaine
Secrétariat executif permanent de la Convention "Andres Bello"
Comité permanent inter-états pour la lutte contre la sécheresse dans le Sahel
Commission du Pacifique Sud
Organisation du Traité de l'Asie du Sud-Est
Supreme Commander for the Allied Powers
Supreme Headquarters Allied Powers in Europe
Union des pays exportateur de bananes
Université pour la paix
Banque ouest-africaine de développement
Union européene occidentale
Organisation mondiale du tourisme
========ORGANISMS ET AGENCES DE L'ONU=======
Commission économique pour l'Asie et le Pacifique
Commision économique pour l'Afrique
Commission économique pour l'Amérique latine et les Caraïbes
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Accord général sur les tarifs douaniers
Agence internationale de l'énergie atomique
Organisation de l'aviation civile internationale
Cour internationale de justice
Fonds international de développement agricole
Organisation internationale du travail
Organisation maritime internationale
Fonds monétaire international
Union internationale de télécommunications
Organisation des Nations Unies
Fonds des Nations Unies pour l'enfance
Commission des Nations Unies sur le droit commercial international
Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement
Programme des Nations unies pour le développement
Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
Programme des Nations Unies pour l'Environnement
Fonds des Nations Unies pour les activités en matière de population
Organisation des Nations Unies pour le développement industriel
Union postale universelle
Association internationale de développement
Société financière internationale
Organisation mondiale de la santé
Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
Organisation météorologique mondiale